Exemple : Où en sommes-nous de la réforme des retraites ?
Observatoire des passifs sociaux du CAC 40 : les chiffres-clés de 2023
L’analyse détaillée des documents d’enregistrement universels des Groupes du CAC 40 donne un aperçu des enjeux financiers...
Taux d'actualisation au 30/05/2024
A fin mai 2024, le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,66%...
Taux d'actualisation au 29/04/2024
A fin avril 2024, le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,59%...
Observatoire Compte Epargne Temps - Edition 2024
Un ANI sur le Compte Epargne Temps Universel est à la signature des partenaires sociaux...
[Webinar] Le Compte Epargne Temps
Pratiques marché, pilotage et évolutions à venir : retrouvez-nous lors de notre prochain webinar le vendredi 26 avril...
Taux d'actualisation au 31/03/2024
A fin mars 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,32%...
Observatoire des Fonds Euro en retraite collective – Edition 2024
La hausse des taux entamée en 2022 s’est poursuivie jusqu’en octobre 2023, pour atteindre un pic à 3,55%...
Taux d'actualisation au 29/02/2024
A fin février 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,46%...
Taux d'actualisation au 31/12/2023
A fin décembre 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,65%...
Taux d'actualisation au 30/11/2023
A fin novembre 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,65%...
Taux d’actualisation au 31/10/2023
A fin octobre 2023, le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans…
Taux d'actualisation au 29/09/2023
A fin septembre 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à …
Taux d’actualisation au 31/08/2023
A fin août 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,67% et le taux d’actualisation pour les …
Observatoire des passifs sociaux du CAC 40 : les chiffres-clefs de 2022
L’analyse détaillée des notes annexes aux comptes consolidés des Groupes du CAC 40 donne un aperçu des enjeux financiers liés à l’évaluation...
Taux d’actualisation au 30/06/2023
A fin juin 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,60% et le taux …
Réforme des retraites : harmonisation du régime social des indemnités de rupture conventionnelle et de mise à la retraite
Dans le cadre de la réforme des retraites, la loi de financement rectificative de la sécurité sociale (LFSS) vient harmoniser le régime social des …
Taux d'actualisation au 31/05/2023
Evolution des taux d’actualisation +10 ans et 5-7 ans A fin mai 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,61%...
Taux d’actualisation au 28/04/2023
Evolution des taux d’actualisation +10 ans et 5-7 ans A fin avril 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,56%...
Taux d'actualisation au 31 mars 2023
A fin mars 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3,62%, et le taux d’actualisation...
Taux technique maximal pour les contrats de retraite supplémentaire
Taux technique maximal pour les contrats de retraite supplémentaire à prestations définies à droits aléatoires (contrats L137-11) Selon le Code des assurances...
Taux d’actualisation au 28/02/2023
Evolution des taux d’actualisation +10 ans et 5-7 ans A fin février 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans...
Taux d’actualisation au 31/01/2023
Evolution des taux d’actualisation +10 ans et 5-7 ans Au 31 janvier 2023 : le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans...
Taux d’actualisation au 30/12/2022
Pour terminer cette année 2022, le taux d’actualisation pour les engagements de duration supérieure à 10 ans s’est clôturé à 3.77% et le taux d’actualisation...
Remise en cause du calcul de la décote d’incessibilité sur les actions gratuites
L’Autorité des Normes Comptables (ANC) a indiqué le 29 septembre 2022 la caducité du communiqué du 21 décembre 2004 du Conseil National de la Comptabilité.
Observatoire des passifs sociaux du CAC 40 : les chiffres-clefs de 2021
L’analyse détaillée des notes annexes aux comptes consolidés des Groupes du CAC 40 donne un aperçu des enjeux financiers liés à l’évaluation...
Hausse sensible des taux d’actualisation…mais baisse des marchés
Depuis le début de l’année, les taux d’actualisation à 10 ans ont pris 151 bps pour atteindre 2,54% et 167 bps sur le 5-7 ans pour atteindre 2,01%.
Évaluations des engagements sociaux - Recommandations ANC
L’Autorité des Normes Comptables (ANC) vient de se prononcer sur les nouvelles règles d’évaluation et ...
Régimes à prestations définies : un nouveau mode de calcul en IAS19
Le Comité d’interprétation des normes IFRS (IFRIC) a été saisi au second semestre 2020 d’une question relative à la détermination de la période d’acquisition des droits de certains régimes de retraite à prestations définies (cf. paragraphes 70 à 74 de la norme IAS 19).
Exposé-Sondage IAS19
La norme IAS19 encadre l’évaluation, le traitement comptable et les informations à publier dans les comptes relatives aux avantages du personnel.
Le nouveau régime de retraite à prestations définies L137-11-2
Le panorama de l’épargne retraite entreprise est désormais complet. L’instruction interministérielle du 23 décembre 2020 est venue apporter les précisions...